Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INCIDENCE SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE GROUP domicilié(e) 63 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 816 369 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque INCIDENCE SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349199.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCIDENCE GROUP, Société par actions simplifiée - 63 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France - SIREN 533816369
IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques non transportables ; câbles utilisés en voilerie ; gréements métalliques de bateau ; constructions transportables métalliques permettant de recevoir des voiles de bateau ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables et non transportables non métalliques ; gréement non métalliques de bateau ; lattes non métalliques de bateau ; boîtiers non métallique de lattes de bateau ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) pour bateau ; cordage pour gréement ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; gréement de bateau ; toiles à voiles ; voiles en tissu acrylique ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textiles pour l'emballage ; sacs de transports de voiles, de gréement ; matières textiles fibreuses brutes notamment pour la réparation et la fabrication de voiles et de tauds ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment pour la voile.
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